Marque enregistrée - Marque en vigueur

les nouveaux fermiers
Les Nouveaux Fermiers

Numéro de dépôt :
4637303
Date de dépôt :
07/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2030
les nouveaux fermiers de Les Nouveaux Fermiers

Présentation de la marque les nouveaux fermiers

Déposée par voie électronique le 7 avril 2020 par Les Nouveaux Fermiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les nouveaux fermiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est Les Nouveaux Fermiers domicilié(e) 106 Rue de Saussure - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Nouveaux Fermiers, Monsieur Cedric Meston domicilié(e) 106 Rue de Saussure - 75017 - Paris - France.

La marque les nouveaux fermiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637303.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les nouveaux fermiers arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

Les Nouveaux Fermiers a également déposé les autres marques suivantes : Kokotte , Végéviande


Les Nouveaux Fermiers - 106 Rue de Saussure - 75017 - Paris - France


Les Nouveaux Fermiers, Monsieur Cedric Meston - 106 Rue de Saussure - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Produits alimentaires transformés, à savoir viande végétale, steaks à base de protéines végétales, boulettes à base de protéines végétales, nuggets à base de protéines végétales, charcuterie à base de protéines végétales, produits laitiers d’origine végétale ; crème d’origine végétale, crème fouettée d’origine végétale, crème à base de légumes, fromages végétaux ;

Produits alimentaires transformés, à savoir aliments d’origine végétale, aliments à base de protéines végétales, préparations faites de céréales, plats cuisinés à base de protéines végétales, cheeseburgers [sandwichs], sandwiches, pizzas, condiments, coulis de fruits [sauces], sauces [condiments], sauces pour steaks ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; épices ;

Services de vente en gros et vente au détail de produits alimentaires et boissons, en particulier de Produits alimentaires transformés, à savoir viande végétale, steacks à base de protéines végétales, boulettes à base de protéines végétales, nuggets à base de protéines végétales, charcuterie à base de protéines végétales, produits laitiers d’origine végétale, de crème d’origine végétale, crème fouettée d’origine végétale, crème à base de légumes, fromages végétaux, et de produits alimentaires transformés, à savoir aliments d’origine végétale, aliments à base de protéines végétales, préparations faites de céréales, plats cuisinés à base de protéines végétales, cheeseburgers [sandwichs], sandwiches, pizzas, condiments, coulis de fruits [sauces], sauces [condiments], sauces pour steaks, arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles, arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles, épices ;

Services d’ingénieurs et scientifiques dans le domaine alimentaire ; services de recherches scientifiques et chimiques dans le domaine alimentaire ; services de recherche et développement ; analyse chimique ; services de chimie ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; services de laboratoires scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches alimentaires ; recherches en chimie ; recherches techniques ; recherches biologiques ; recherches scientifiques ; conduite d'études de projets techniques ;

Services de restauration [alimentation] ; services de cantines ; services de cafés ; services de traiteurs ; Services de snack-bars ; Services de restauration pour la fourniture d'aliments ; Préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation ; Services de préparation de nourriture et de boissons ; Préparation de repas.